Déposée le 20 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORINCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA domicilié(e) ZI de Marivaux - 60149 - SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 029 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque NORINCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EJ EMEA, Société par actions simplifiée - ZI de Marivaux - 60149 - SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS - France - SIREN 592029425
Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264438 - Publication au BOPI 2004-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 29 mars 2005 - Changement de nature juridique n°409713 - Publication au BOPI 2005-03-29
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-26
Renouvellement avec limitation le 15 avril 2014 n°2555938 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, fonte, fonte d'hydraulique, d'assainissement, de voirie, de bâtiment, regards, grilles, avaloirs en fonte, couvertures de chambres de télécommunication en fonte, fonte d'ornement et de décoration, mobilier urbain à savoir pieds de bancs, bornes, corbeilles, plaques de cheminée en fonte, couverture modulaire en fonte des caniveaux et trémies, matériel de voies en fonte pour chemin de fer, matériel pour aménagement de chambres spéciales étanches ou non en fonte ductile, acier, inox, acier galvanisé, alumunium. ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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